ABSPERRVORRICHTUNG MIT EINER DICHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3662185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662185
Numéro de demande
EP18726760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16K 41/02 (2006.01)
F16K 5/02 (2006.01)
F16K 5/04 (2006.01)
F16K 41/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017117330 31.07.2017
DE 102017120389 05.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/062769 16.05.2018
Publication PCT
WO2019/025045 07.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

FUOC, Alain

68110 Illzach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.