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Brevet européen · EP3662209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662209
Numéro de demande
EP18752230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
19 avr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/22 (2006.01)
Priorité
GB 201712431 02.08.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/052119 27.07.2018
Publication PCT
WO2019/025765 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Inventeur

HAFFENDEN, Gary

East Sussex BN27 3WA, GB

SHARPSTONE, Joseph

East Sussex BN27 3WA, GB

GEE, Christopher

East Sussex BN27 3WA, GB

FORSHAW, Christopher

East Sussex BN27 3WA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.