KOHLENDIOXID- UND/ODER SCHWEFELWASSERSTOFFDETEKTIONSSYSTEM UND -VERFAHREN UND VERWENDUNG DAVON

Brevet européen · EP3662282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662282
Numéro de demande
EP18749362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01N 33/18 (2006.01)
Priorité
DK PA201770601 04.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/070893 01.08.2018
Publication PCT
WO2019/025501 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 13 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.08.2026

  3. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

OWEN, David Alexander

5471 Søndersø, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.