FASERMISCHUNGSIDENTIFIZIERUNG UND/ODER -MESSUNG

Brevet européen · EP3662283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662283
Numéro de demande
EP18785247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D01G 31/00 (2006.01)
D01H 13/32 (2006.01)
G01N 33/36 (2006.01)
D06H 3/00 (2006.01)
G01N 21/89 (2006.01)
Priorité
US 201762558506 P 14.09.2017
Demande PCT
PCT/CH2018/000038 11.09.2018
Publication PCT
WO2019/051620 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 15 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

DEHKORDI, Peyman

Knoxville, TN 37922, US

RINEHART, Kent A.

Knoxville, TN 37922, US

ZHAO, Weichang C.

Oak Ridge, TN 37830, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.