VERLÄNGERUNG DER SSD-DAUERHAFTIGKEIT
Brevet européen · EP3662359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662359
- Numéro de demande
- EP18786385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201715667109 02.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/000989 01.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/025861 07.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
KLEIN, Yaron
Irvine, CA 92617, US
SCHNARCH, Miki
Irvine, CA 92617, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.