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Brevet européen · EP3662533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662533
Numéro de demande
EP18840423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/20 (2006.01)
Priorité
US 201762540366 P 02.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/044480 31.07.2018
Publication PCT
WO2019/027949 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

KYOCERA AVX Components Corporation

One AVX Boulevard, Fountain Inn, SC 29644, US

Inventeur

KORONY, George

Fountain Inn South Carolina 29644, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.