ROTOR À CAGE D'ÉCUREUIL INJECTÉE

Brevet européen · EP3662568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662568
Numéro de demande
EP18743549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H02K 15/00 (2025.01)
H02K 17/20 (2006.01)
Priorité
FR 1757305 31.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/070563 30.07.2018
Publication PCT
WO2019/025350 07.02.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Moteurs Leroy-Somer

Boulevard Marcellin Leroy CS 10015, 16915 Angouleme Cedex 9, FR

Inventeur

PORCHER, Sébastien

33820 Saint Palais De Blaye, FR

VISSE, Thierry

16110 Bunzac, FR

BOULIN, Stéphane

16340 L'Isle D'Espagnac, FR

TURCAT, François

16330 Montignac Sur Charente, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.