GEBÄUDESYSTEMSTEUERUNG MITHILFE VON GEBÄUDEBELEGUNG
Brevet européen · EP3662675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662675
- Numéro de demande
- EP18847679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G05B 15/00 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)F24F 11/62 (2018.01)
- Priorité
- US 201715686952 25.08.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/047555 22.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/040640 28.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
WOOTTON, John
Dardenne Prairie, MO 63368, US
WOOTTON, Matthew
Dardenne Prairie, MO 63368, US
MCKINNEY, Justin
Dardenne Prairie, MO 63368, US
RILEY, Caitlin
Dardenne Prairie, MO 63368, US
RUSH, Matthew
Dardenne Prairie, MO 63368, US
DIESELDORFF, Boris
Dardenne Prairie, MO 63368, US
KUMAR, Achintya
Dardenne Prairie, MO 63368, US
NISSMAN, Chris
Dardenne Prairie, MO 63368, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.