NÄHRSTOFFERGÄNZUNGEN
Brevet européen · EP3662764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662764
- Numéro de demande
- EP19218966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2017
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A23L 29/231 (2016.01)A23L 2/38 (2021.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 29/256 (2016.01)A23L 29/30 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)
- Priorité
- SE 1630098 29.04.2016SE 1730056 03.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 27 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève → AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 18 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, 2, rue de la Faïencerie, 1227 Carouge, Genève
Publié dans Swissreg le 18.01.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
411 15 Göteborg, SE
433 31 Partille, SE
416 55 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.