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Brevet européen · EP3662773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662773
- Numéro de demande
- EP19210643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2019
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)A41D 19/015 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018228271 05.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
Kozuki, Kodai
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
Yoshimoto, Kotaro
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
Kobayashi, Daisuke
Himeji-shi, Hyogo 670-0802, JP
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