SCHÜSSELANORDNUNG

Brevet européen · EP3662799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662799
Numéro de demande
EP19219134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2017
Publié
10 juin 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 43/07 (2006.01)
A47J 43/046 (2006.01)
Priorité
GB 201603327 25.02.2016
Divisionnaire de
EP19192397
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Kenwood Limited

1 Kenwood Business Park New Lane, Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

Inventeur

HUNT, Martin

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

SEIDLER, Mark

Havant, Hampshire PO9 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.