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Brevet européen · EP3662855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662855
Numéro de demande
EP19214230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
10 juin 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
US 201816213613 07.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

4 Hatnufa Street, Yokneam, 2066717, IL

Inventeur

GOVARI, Assaf

2066717 Yokneam, IL

OZERI, Ella

2066717 Yokneam, IL

ALTMANN, Andres Claudio

2066717 Yokneam, IL

MIARA, Shimon

2066717 Yokneam, IL

ZILBERMAN, Israel

2066717 Yokneam, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.