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Brevet européen · EP3662941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662941
Numéro de demande
EP20153201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2016
Publié
10 juin 2020
Délivré
28 juin 2023
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/02 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
B04B 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201562118632 P 20.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 24 janv. 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  3. 24 janv. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    24.09.2024 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  4. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  5. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  6. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

Andreas Hettich GmbH & Co. KG

Andreas Hettich GmbH & Co KG

Föhrenstrasse 12, 78532 Tuttlingen, DE

Terumo BCT, Inc.

10811 West Collins Avenue, Lakewood, CO 80215, US

Inventeur

TAGA, Timothy M.

Arvada, CO Colorado 80007, US

TICHOTA, Ross G.

Englewood, CO Colorado 80113, US

EBERLE, Klaus-Günter

78531 Tuttlingen, DE

HIRABUKI, Makoto

3001 Leuven, BE

BRENDLE, Armin

78259 Muehlhausen-Ehingen, DE

IMAI, Tadashi

Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0004, JP

NGUYEN, Hong Duc

Denver, CO Colorado 80238, US

GEISELMANN, Marcellus

78432 Tuttlingen, DE

MERTENS, Wilfried

3511 Limburg, BE

BISET, Roland

2620 Hemiksem, BE

PABST, Christoph

78315 Radolfzell, DE

ELLINGBOE, Bruce

Littleton, CO Colorado 80120, US

NACKAERTS, Kris

3001 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.