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Brevet européen · EP3663026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3663026
- Numéro de demande
- EP18871457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23B 29/24 (2006.01)B23B 3/16 (2006.01)B23B 7/04 (2006.01)B23B 21/00 (2006.01)B23Q 1/48 (2006.01)B23Q 1/62 (2006.01)B23Q 39/02 (2006.01)B23Q 39/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017204905 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032199 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/082507 02.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 23 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 23.10.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
KAWASUMI, Masahiro
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.