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Brevet européen · EP3663036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663036
Numéro de demande
EP18841362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B25B 11/00 (2006.01)
B23Q 3/154 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
H01F 7/20 (2006.01)
Priorité
CN 201710660909 04.08.2017
CN 201710670602 08.08.2017
CN 201721120371 U 01.09.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/097140 26.07.2018
Publication PCT
WO2019/024748 07.02.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  4. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Inventeur

REN, Zhengsheng

Hunan 412000, CN

HUANG, Daqi

Hunan 412000, CN

HUANG, Bin

Hunan 412000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.