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Brevet européen · EP3663225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663225
Numéro de demande
EP18841952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
10 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/34 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
F04B 1/26 (2006.01)
B05B 15/14 (2018.01)
Priorité
JP 2017147400 31.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/025686 06.07.2018
Publication PCT
WO2019/026542 07.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

ISHIZUKA, Tetsuya

Tokyo 136-8531, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.