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Brevet européen · EP3663369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3663369
- Numéro de demande
- EP18840386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C09D 17/00 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/107 (2014.01)C09D 11/32 (2014.01)C09D 11/326 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/324 (2014.01)C09C 1/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017150145 02.08.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/028309 27.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/026804 07.02.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Takayuki
Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP
YAMAMOTO, Takako
Haga-gun Tochigi 321-3497, JP
MAEKAWA, Erika
Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP
UEDA, Yasufumi
Wakayama-shi Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.