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Brevet européen · EP3663461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663461
Numéro de demande
EP20152837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
10 juin 2020
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
D21D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201862752077 P 29.10.2018
US 201962844570 P 07.05.2019
US 201916656721 18.10.2019
Divisionnaire de
EP19205566
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Andritz Inc.

ANDRITZ INC.

5405 Windward Parkway, Suite 100W, Alpharetta, GA 30004, US

Inventeur

Gingras, Luc

Harrogate, N. Yorkshire HG2 9HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.