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Brevet européen · EP3663477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663477
Numéro de demande
EP18209786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/02 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ecophon AB

Box 500, 260 61 Hyllinge, SE

Inventeur

Olsson, Mats-Arne

263 71 Jonstorp, SE

Tougne, Gaël

2450 Köpenhamn, DK

Jespersen, Uffe

5471 Söndersö, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.