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Brevet européen · EP3663513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663513
Numéro de demande
EP19218675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2013
Publié
10 juin 2020
Délivré
3 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 9/10 (2006.01)
E21C 27/16 (2006.01)
E21C 31/02 (2006.01)
Priorité
US 201261701256 P 14.09.2012
Divisionnaire de
EP17201428
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

HUNTER, Andrew, D

Coal Point, New South Wales 2283, AU

COATES, Christopher

Queensland, New South Wales, AU

NEILSON, Bradley, M

Mt Keira, New South Wales 2500, AU

SMITH, Russell, P

Adamstown Heights, New South Wales 2289, AU

KEECH, Geoffrey, W

Queensland, New South Wales 4160, AU

SCHIRMER, Ian, B

Queensland, New South Wales 4129, AU

LUGG, Peter, A

Ferny Grove, New South Wales 4055, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.