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Brevet européen · EP3663578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663578
Numéro de demande
EP18210743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 13/00 (2006.01)
F04B 53/02 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  5. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

Schucker, Josef

6622 Ronco Sopra Ascona

Bissen, Monique

75175 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.