POMPE A VIDE AVEC ELEMENT FILTRANT

Brevet européen · EP3663585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663585
Numéro de demande
EP20155484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2016
Publié
10 juin 2020
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04C 25/02 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 18/344 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2015/078226 01.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 4 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  5. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Rue des Moissons Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

EIBISCH, Jan

79539 Lörrach, DE

LAVERSIN, Yannick

25310 Hérimoncourt, FR

SCHALLER, Christian

2842 Rossemaison

LIPPELT, Erik

79597 Inzlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.