VERBINDERSYSTEM

Brevet européen · EP3663592 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663592
Numéro de demande
EP18210173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 5/06 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
F16B 21/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Axel Wanischeck-Bergmann, Bürglenstrasse 9, 9517 Mettlen

    Publié dans Swissreg le 25.04.2023

  4. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Gustav Hensel GmbH & Co. KG

Gustav-Hensel-Strasse 6, 57368 Lennestadt, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Axel Wanischeck-Bergmann

9517 Mettlen

Inventeur

BAETZ, Marcus

57399 Kirchhundem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.