TRANSPORTMITTEL, TRANSPORTSYSTEM UND BEARBEITUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP3663607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663607
Numéro de demande
EP19212820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2019
Publié
10 juin 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16G 13/06 (2006.01)
F16G 13/18 (2006.01)
B65G 1/00 (2006.01)
F16G 1/08 (2006.01)
F16G 5/06 (2006.01)
F16G 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 102018130807 04.12.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Homag GmbH

HOMAG GmbH

Homagstrasse 3-5, 72296 Schopfloch, DE

Inventeur

Rieger, Harald

72178 Waldachtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.