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Brevet européen · EP3663616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663616
Numéro de demande
EP18841791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
F16L 23/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017150150 02.08.2017
JP 2018066626 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/026131 11.07.2018
Publication PCT
WO2019/026570 07.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

VALQUA, LTD.

Valqua, Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6024, JP

Inventeur

SATO Koji

Gojo-shi Nara 637-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.