BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3663645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3663645
- Numéro de demande
- EP19214014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21V 33/00 (2006.01)H04B 10/116 (2013.01)F21Y 113/13 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102018131458 07.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
Lomberg, Markus
85419 Mauern, DE
Garufo, Gabriel
84028 Landshut, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.