KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3663667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3663667
- Numéro de demande
- EP18850480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F24F 13/12 (2006.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 1/00 (2019.01)F24F 1/0011 (2019.01)
- Priorité
- KR 20170111672 01.09.2017
- Demande PCT
- PCT/KR2018/010058 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/045484 07.03.2019
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
Suwon-si Gyeonggi-do 16534, KR
Anyang-si Gyeonggi-do 13995, KR
Seoul 05760, KR
Suwon-si Gyeonggi-do 16514, KR
Suwon-si Gyeonggi-do 16698, KR
Suwon-si Gyeonggi-do 16505, KR
Seongnam-si Gyeonggi-do 13145, KR
Hwaseong-si Gyeonggi-do 18486, KR
Suwon-si Gyeonggi-do 16697, KR
Suwon-si Gyeonggi-do 16223, KR
Suwon-si Gyeonggi-do 16698, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.