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Brevet européen · EP3663685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663685
Numéro de demande
EP18841738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F25C 5/20 (2018.01)
F25C 5/04 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
H02K 29/08 (2006.01)
H02K 5/08 (2006.01)
H02K 15/12 (2025.01)
H02K 5/167 (2006.01)
H02K 7/08 (2006.01)
F16H 57/02 (2012.01)
F16H 55/17 (2006.01)
F16H 57/03 (2012.01)
F16H 55/06 (2006.01)
H02K 5/15 (2006.01)
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 1/30 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
F16H 1/20 (2006.01)
H02K 1/2733 (2022.01)
Priorité
KR 20170098392 03.08.2017
Demande PCT
PCT/KR2018/008675 31.07.2018
Publication PCT
WO2019/027223 07.02.2019
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

BYUN, Aejin

Seoul 08592, KR

PARK, Hongseok

Seoul 08592, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.