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Brevet européen · EP3663702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663702
Numéro de demande
EP20153288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2015
Publié
10 juin 2020
Délivré
23 août 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/00 (2006.01)
F42B 1/028 (2006.01)
E21B 43/117 (2006.01)
Priorité
US 201462001324 P 21.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

COLLINS, William R.

Burleson, TX 76028, US

PEDERSON, Mark A.

Bynum, TX, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.