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Brevet européen · EP3663705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3663705
- Numéro de demande
- EP19210265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 9/02 (2006.01)G01D 5/26 (2006.01)G01D 5/34 (2006.01)G01D 5/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018217762 20.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI, Akinori
Kanagawa, 259-1146, JP
TAMIYA, Hideaki
Kanagawa, 259-1146, JP
NISHIDA, Terukazu
Kanagawa, 259-1146, JP
MATSUSHITA, Kenji
Kanagawa, 259-1146, JP
NIIYA, Masayuki
Kanagawa, 259-1146, JP
TANIGUCHI, Kayoko
Kanagawa, 259-1146, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.