PROCEDE DE REALISATION D'UN AXE DE BALANCIER
Brevet européen · EP3663865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3663865
- Numéro de demande
- EP19213301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2019
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 1/16 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 31/06 (2006.01)G04D 1/00 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 15042018 06.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TOBENAS BORRON, Susana del Carmen
2017 Boudry
GOUIDER, Mohamed
2000 Neuchâtel
POLLET-VILLARD, Aurélien
25300 Pontarlier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.