VERFAHREN ZUR INTEGRATION EINES LERNABSCHLUSSMODELLS, VORRICHTUNG, PROGRAMM, IC-CHIP UND SYSTEM

Brevet européen · EP3663992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3663992
Numéro de demande
EP18815931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06N 5/01 (2023.01)
G06N 20/20 (2019.01)
Priorité
JP 2017148319 31.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/027774 24.07.2018
Publication PCT
WO2019/026703 07.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Aising Ltd.

6-19-45 Akasaka, Minato-Ku,, Tokyo 107-0052, JP

Inventeur

IDESAWA Junichi

Tokyo 107-0052, JP

SUGAWARA Shimon

Tokyo 107-0052, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.