INTEGRIERTES LEISTUNGSMODUL EINES ELEKTROROLLERS

Brevet européen · EP3664259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3664259
Numéro de demande
EP18210586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
14 avr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/173 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

Fukuta Electric & Machinery Co., Ltd.

No. 18, Fenggong S. Rd. Shengang Dist., 429 Taichung City, TW

Inventeur

KE, HUNG CHUN

509 Shengang Township, TW

HUANG, LI HSUAN

500 Changhua City, TW

CHANG, CHIN FENG

428 Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.