UMRICHTERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3664273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3664273
Numéro de demande
EP18840447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
21 août 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/00 (2006.01)
H02M 7/49 (2007.01)
H02M 7/483 (2007.01)
H02M 1/00 (2007.01)
Priorité
JP 2017149554 02.08.2017
JP 2018021716 09.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/017684 08.05.2018
Publication PCT
WO2019/026369 07.02.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Meidensha Corporation

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6029, JP

Inventeur

MIYAMOTO, Yasumasa

Tokyo 141-6029, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.