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Brevet européen · EP3664352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3664352
- Numéro de demande
- EP20154999
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2016
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04L 27/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201562251637 P 05.11.2015US 201662298444 P 22.02.2016US 201662322709 P 14.04.2016US 201615245498 24.08.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 7 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.06.2022
1 entrée antérieure
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, CA California 92121, US
San Diego, CA California 92121, US
San Diego, CA California 92121-1714, US
San Diego, CA California 92121-1714, US
San Diego, CA California 92121, US
San Diego, CA California 92121-1714, US
San Diego, CA California 92121-1714, US
San Diego, CA California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.