ÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3664441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3664441
- Numéro de demande
- EP18860456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/915 (2006.01)H04N 5/77 (2006.01)H04N 5/92 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)B65G 1/00 (2006.01)B65G 43/00 (2006.01)H04N 9/79 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017186658 27.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032564 03.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/065097 04.04.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 5 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 08.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Shiga 529-1692, JP
Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.