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Brevet européen · EP3664490 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3664490
Numéro de demande
EP20154505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2017
Publié
10 juin 2020
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 12/06 (2021.01)
H04W 12/12 (2021.01)
Priorité
DE 102016004735 19.04.2016
Divisionnaire de
EP17719999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

GÖTZE, Frank

81379 München, DE

DIETZE, Claus

82395 Obersöchering, DE

EICHHOLZ, Jan

80997 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.