AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT NICHTKREISFÖRMIGER INDUKTIONSSPULE
Brevet européen · EP3664639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3664639
- Numéro de demande
- EP18750445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 40/465 (2020.01)
- Priorité
- EP 17185590 09.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071544 08.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030301 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 14 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.08.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
1588 Cudrefin
1607 Palézieux-Village
London EC2A 4NE, GB
2013 Colombier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.