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Brevet européen · EP3664708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3664708
Numéro de demande
EP18755649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
12 avr. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
US 201762541985 P 07.08.2017
Demande PCT
PCT/US2018/044918 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/032358 14.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham MA 02767, US

Inventeur

WALSER, Jochen

CH-4528 Zuchwill

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.