MAGNETISCHE STRUKTUREN
Brevet européen · EP3664784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3664784
- Numéro de demande
- EP18769418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 9/51 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 41/00 (2020.01)A61K 49/18 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201712879 10.08.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052282 10.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030535 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 2 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 28 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 28.02.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
1 entrée antérieure
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Stroud Gloucestershire GL6 9AN, GB
Stroud Gloucestershire GL6 9AN, GB
Stroud Gloucestershire GL6 9AN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.