LICHTEMPFINDLICHE MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP3664900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3664900
Numéro de demande
EP18749827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
23 août 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 13/00 (2006.01)
A61K 8/11 (2006.01)
B01J 13/02 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
A61K 8/88 (2006.01)
C09K 9/02 (2006.01)
C08L 25/08 (2006.01)
C08L 51/06 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
A61K 8/91 (2006.01)
Priorité
EP 17382567 11.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071794 10.08.2018
Publication PCT
WO2019/030393 14.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

SMETS, Johan

1853 Strombeek-bever, BE

MACBEATH, Calum

Singapore 138547, SG

FERNANDEZ PRIETO, Susana

B-1853 Strombeek-bever, BE

UNDERINER, Todd Laurence

Ohio 45202, US

GIAMBERINI, Marta

43007 Tarragona, ES

TYLKOWSKI, Bartosz

43007 Tarragona, ES

TROJANOWSKA, Anna

43007 Tarragona, ES

ZANNONI,Luke Andrew

Cincinnati Ohio 45202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.