LICHTEMPFINDLICHE MIKROKAPSELN
Brevet européen · EP3664900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3664900
- Numéro de demande
- EP18749827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)B01J 13/02 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C08G 73/10 (2006.01)A61K 8/88 (2006.01)C09K 9/02 (2006.01)C08L 25/08 (2006.01)C08L 51/06 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)A61K 8/91 (2006.01)
- Priorité
- EP 17382567 11.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071794 10.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030393 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
SMETS, Johan
1853 Strombeek-bever, BE
MACBEATH, Calum
Singapore 138547, SG
FERNANDEZ PRIETO, Susana
B-1853 Strombeek-bever, BE
UNDERINER, Todd Laurence
Ohio 45202, US
GIAMBERINI, Marta
43007 Tarragona, ES
TYLKOWSKI, Bartosz
43007 Tarragona, ES
TROJANOWSKA, Anna
43007 Tarragona, ES
ZANNONI,Luke Andrew
Cincinnati Ohio 45202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.