SYSTEM ZUM APPLIZIEREN EINES BAUSTOFFES
Brevet européen · EP3664981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3664981
- Numéro de demande
- EP18749395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B28C 7/04 (2006.01)B28B 1/00 (2006.01)B28C 5/08 (2006.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 10/00 (2015.01)B01F 27/072 (2022.01)B01F 27/1121 (2022.01)B01F 27/2123 (2022.01)B01F 27/213 (2022.01)B01F 35/00 (2022.01)
- Priorité
- EP 17185653 09.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071637 09.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030328 14.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 2 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 02.09.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
3 entrées antérieures
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.