SYSTÈME DE SÉCURITÉ POUR OBJET VOLANT INHABITÉ
Brevet européen · EP3665077 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665077
- Numéro de demande
- EP18758822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 39/02 (2006.01)B64D 17/80 (2006.01)B64F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1757564 07.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071033 02.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030116 14.02.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Ecole Normale Supérieure de Lyon
15 Parvis René Descartes BP 7000, 69342 Lyon Cedex 07, FR
Université Claude Bernard Lyon 1
43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
01330 Bouligneux, FR
69100 Villeurbanne, FR
38640 Claix, FR
38190 Bernin, FR
92410 Ville D'Avray, FR
38200 Jardin, FR
93400 Saint Ouen, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.