SYSTÈME DE SÉCURITÉ POUR OBJET VOLANT INHABITÉ

Brevet européen · EP3665077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3665077
Numéro de demande
EP18758822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
27 juil. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 39/02 (2006.01)
B64D 17/80 (2006.01)
B64F 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1757564 07.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071033 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/030116 14.02.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Inventeur

BONAVITACOLA, Gilles

01330 Bouligneux, FR

BATIER, Christophe

69100 Villeurbanne, FR

NIER, Olivier

38640 Claix, FR

BORDES, Olivier

38190 Bernin, FR

DAUM, Laurent

92410 Ville D'Avray, FR

GRANDJEAN, Philippe

38200 Jardin, FR

GOUISSET, Nils

93400 Saint Ouen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.