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Brevet européen · EP3665108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665108
- Numéro de demande
- EP18769236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65H 3/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201712830 10.08.2017GB 201804299 16.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2018/056061 10.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030735 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
Bury St. Edmunds, Suffolk IP28 8JQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.