ABROLLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3665113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665113
- Numéro de demande
- EP18779566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65H 35/00 (2006.01)A61F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017118007 08.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/071460 08.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/030259 14.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 15 déc. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Endriss, Ditte, Lerchenweg 23, 89275 Elchingen, Allemagne → Endriss, Ditte, Grünhofgasse 3, 89073 Ulm, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
2 entrées antérieures
- 15 déc. 2021
Inventeur
- Inventeur
- Endriss, Ditte, Lerchenweg 23, 89275 Elchingen, Allemagne → Endriss, Ditte, Grünhofgasse 3, 89073 Ulm, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Titulaire
89073 Ulm, DE
Inventeur
89073 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.