ZUSAMMENSETZUNGEN ENTHALTEND RIECHSTOFFE

Brevet européen · EP3665257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3665257
Numéro de demande
EP18745984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A23L 27/20 (2016.01)
C07C 41/09 (2006.01)
C07C 43/15 (2006.01)
Priorité
IN 201721028138 08.08.2017
EP 17194760 04.10.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071053 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/030122 14.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  4. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  5. 4 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  6. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

S H Kelkar and Company Limited

LBS Marg Near Balrajeshwar Temple Mulund (West), Mumbai, Maharashtra 400080, IN

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

POST, Freddy

6841 CZ Arnhem, NL

VAZE, Kedar Ramesh

Mumbai Maharashtra 400 080, IN

DOSZCZAK, Leszek

3826 EG Amersfoort, NL

SCHOLTEN, Andre

5351 SW Berghem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.