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Brevet européen · EP3665324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665324
- Numéro de demande
- EP17749714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2017
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 10 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D06F 58/20 (2006.01)D06F 58/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/070165 09.08.2017
- Publication PCT
- WO2019/029800 14.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 12 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Titulaire
112 17 Stockholm, SE
Inventeur
105 45 Stockholm, SE
105 45 Stockholm, SE
105 45 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.