SCHIENENWERKZEUGHALTERWAGEN
Brevet européen · EP3665331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665331
- Numéro de demande
- EP18750516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E01B 31/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700091285 07.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055331 18.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/030590 14.02.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.04.2022
1 entrée antérieure
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
25135 Brescia, IT
25135 Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.