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Brevet européen · EP3665334 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3665334
Numéro de demande
EP18843080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
17 juin 2020
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E02F 3/00 (2006.01)
E02F 3/40 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201762542079 P 07.08.2017
US 201816052741 02.08.2018
Demande PCT
PCT/US2018/045178 03.08.2018
Publication PCT
WO2019/032398 14.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Hensley Industries, Inc.

2108 Joe Field Road, Dallas, TX 75229, US

Inventeur

JAKUBISIN, John Scott

Fort Worth, Texas 76137, US

AUG, Keith Daniel

Fate, Texas 75132, US

BILAL, Mohamad Youssef

Little Elm, Texas 75068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.