SCHELLE ZUM BEFESTIGEN EINES ROHR- ODER SCHLAUCHFÖRMIGEN GEGENSTANDS
Brevet européen · EP3665395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3665395
- Numéro de demande
- EP18752700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2018
- Publié
- 17 juin 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 2/24 (2006.01)F16L 3/123 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017118047 08.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/070800 31.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/030065 14.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 12 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
SOMMER, Michael
63654 Büdingen, DE
LANTSMANN, Natan
36039 Fulda, DE
GEPPERT, Helmut
63791 Karlstein, DE
SCHMIDT, Frank
63505 Langenselbold, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.